1. Éditeur du site

Le site www.artinove.fr est édité par :

2. Hébergement du site

OVH SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 €
SIREN : 424 761 419 RCS LILLE MÉTROPOLE
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Filiale de OVH Groupe SA, SIREN 537 407 926 RCS LILLE
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site www.artinove.fr est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation de FOLIATECH FRANCE.

Les marques Artinove et Axiobat sont des marques déposées.

4. Liens hypertextes

Tout lien vers le site doit être autorisé par FOLIATECH FRANCE. Les liens sortants ne sauraient engager sa responsabilité.

5. Données personnelles et RGPD

• Responsable de traitement : FOLIATECH FRANCE
• Finalités : gestion des comptes, suivi commercial, prospection, assistance technique
• Base légale : exécution du contrat et intérêt légitime
• Durée de conservation : relation contractuelle + 3 ans
• Droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité
• Contact DPO : communication@foliatech.com
• Réclamation : CNIL (www.cnil.fr)

Consultez notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations.

6. Limitation de responsabilité

FOLIATECH FRANCE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations du site, sans garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions temporaires.

7. Droit applicable

Le site www.artinove.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Vienne (Isère, France).